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thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-082
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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INTERNATS D'EXCELLENCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-084
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-085
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-086
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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RETRAIT DU FORUM MÉTROPOLITAIN DU GRAND PARIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-087
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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PRÉSENTATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-088
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES CRÉATION D'UNE FILIALE DÉDIÉE AU TOURISME

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-089
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - LE BILAN DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-073
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2021.

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-074
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-081
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

FIXATION DES INDICATEURS DE 32 DISPOSITIFS AYANT UN NIVEAU D'ENGAGEMENT ANNUEL MOYEN SUPÉRIEUR À 10 MILLIONS D'EUROS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-075
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-076
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-091
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution