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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-324 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-325 portant délégations temporaires de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-325
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-327

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-327
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-328

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-328
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-322

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-317

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 octobre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-319 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de- Seine (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-320

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 octobre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-312-1 prescrivant l'ouverture et l'organisation de l'enquête publique relative à la révision de la Charte du Parc naturel régional du Gâtinais

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-312-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 octobre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-318 portant délégations de signatures du pôle Agriculture Ruralité et Transition Ecologique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 octobre 2024
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Arrêté n°AR 2024-309 portant délégations de signatures du Pôle Agriculture, Ruralité et Transition Ecologique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-310

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-311

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
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Arrêté n°AR 2024-294 de désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d'oeuvre en vue de la CONSTRUCTION D'UN LYCEE NEUF A BAGNEUX (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-294
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 octobre 2024
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Arrêté n°AR 2024-295 du 1er octobre 2024 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de l'extension et le réaménagement partiel du lycée André-Marie Ampère à Morsang-sur-Orge (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-295
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 octobre 2024
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