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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - 3ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-168
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnvironnement
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AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE : 1ÈRE AFFECTATION POUR 2024 ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AGRICULTURE - 3ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-173
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
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SITE HÉRIOT DE LA BOISSIÈRE-ECOLE (78) CONVENTION DE PRÊT D'OBJETS ET D'ŒUVRES POUR LE MUSÉE DES ENFANTS DE TROUPE D'AUTUN (71)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieAdministration générale
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 3ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnvironnement
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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 3ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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CPER 2021-2027 : DEUXIÈME AFFECTATION 2024 : OBSERVATOIRE DE PARIS, RÉHABILITATION DES CAMPUS DE MEUDON ET PARIS-CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS (CMQ) "PATRIMOINE ET ARTISANAT D'EXCELLENCE", RÉNOVATION DES GRANDES ÉCURIES DE VERSAILLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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APPEL À PROJETS "UNE CHANCE POUR TOUS" 2024, AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE DE LA 3ÈME PART DE LA SUBVENTION 2023 DES MISSIONS LOCALES, GRATUITÉ DES TRANSPORTS, CHÈQUES MOBILITÉ, ECOLES DE PRODUCTION ET AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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TROISIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieAdministration générale
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POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 3ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-180
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnvironnement
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JOP 2024 SOUTIEN AUX CÉLÉBRATIONS CLUBS 2024 ET CÉLÉBRATIONS TERRITORIALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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3ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-183
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEurope et International
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - TROISIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024- AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP ET MODIFICATION DE LA CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-184
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
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POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES LYCÉES PUBLICS 3ÈME RAPPORT 2024 - RESTAURATION DURABLE SPL PARSEF APPROV'HALLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MAI 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-186
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution