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ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 DANS LE CADRE DE LA SCIENCE POUR TOUS - PROJETS PLURIANNUELS, QUESTIONS D'INTÉRÊT MAJEUR(QIM) 2024 ET SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-325
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 5ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-326
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5E RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-327
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 4ÈME AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-328
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE - URBANISME TRANSITOIRE - CONTRIBUTION EN FAVEUR DE L'EPL PARIS LA DÉFENSE - AVENANT AU CAR DE NEMOURS - CPIER VALLÉE DE LA SEINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-330
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA CRÉATION ET DE LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE - CINQUIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-331
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (4ÈME AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-332
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA CRÉATION ET DE LA DIFFUSION ÉDITORIALE, PLASTIQUE ET NUMÉRIQUE, ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL - CINQUIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-333
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - 4ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-334
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 5ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2024 ET MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-335
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-364 Désignant Madame Nelly GARNIER, Conseillère régionale déléguée spéciale, pour représenter la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration du Conservatoire National des Arts et métiers (CNAM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-364
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-365 portant délégations temporaires de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-348 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court métrage » et « long métrage » de l’Aide après réalisation de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-348
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-349 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la création d’une cité scolaire internationale (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-349
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-350 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-350
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 novembre 2024
  • CatégorieInstitution