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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-343 portant délégations de signatures du Pôle Logement Aménagement et Transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-344 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-344
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-345

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-345
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-346

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-346
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-338

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-338
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-339

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-341

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-341
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-342 portant délégations de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur, Sanitaire et Social : Objectif Réussite ! (TRESOR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-342
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-340 Portant délégation de signature à Madame Yasmine CAMARA, Vice-présidente déléguée à l’emploi et à la formation, pour la signature de la convention de partenariat jeunes sous main de justice 2024-2026

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-340
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté de virement de crédits n°AR 2024-VC-159-304

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-VC-159-304
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 octobre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Arrêté

Arrêté de virement de crédits n°AR 2024-VC-160-305

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-VC-160-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 octobre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-337

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-337
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-329 Portant délégation de signature à Monsieur Patrick KARAM, Vice-président, pour la signature de la convention de partenariat entre la Région Île-de-France et France Esports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-329
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-321 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la reconstruction sur site et de la rénovation globale du lycée de Cachan (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-323 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2024
  • CatégorieInstitution