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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-024 portant modification de l’arrêté n° 2022-125 du 9 mai 2022 relatif à l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) – site de Beaumont-sur-Oise rattaché à l’Hôpital NOVO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-025 portant modification de l’arrêté n° 2022-126 du 9 mai 2022 relatif à l'Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) – site de Beaumont-sur-Oise rattaché à l’Hôpital NOVO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AIDE À LA SÉCURISATION DE LA MAISON D’ÉDUCATION DE LA LÉGION D’HONNEUR DE SAINT- DENIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-307
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 932 « ENSEIGNEMENT » PREMIERE AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-001
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DU LYCEE PAUL BERT A MAISONS ALFORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-002
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONVENTIONS D’UTILISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS : - LYCEE PAUL DOUMER AU PERREUX - LYCEE JEAN-PIERRE TIMBAUD A BRETIGNY SUR ORGE - LYCEE DE L’ESSOURIAU AUX ULIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-003
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FORFAITS D’EXTERNAT DES ETABLISSEMENTS PRIVES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR L’ANNEE 2016/2017 PREMIER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-005
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

GESTION FONCIERE DES ETABLISSEMENTS ACQUISITION DE LA PARCELLE AN 72 PAR LA REGION ILE DE FRANCE POUR PERMETTRE LA RESTRUCTURATION DU LYCEE CAMILLE CLAUDEL A MANTES LA VILLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-006
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DEVELOPPEMENT DES PARCOURS EUROPEENS DE FORMATION DANS LES SECTIONS EUROPEENNES DES LYCEES PROFESSIONNELS D’ILE DE FRANCE 2016 – 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-012
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution